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GUILLAUME ROCHE

GRCF Les Animaux des R.

​La Rivière

31470 Empeaux

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Le site Grcf-lesanimauxdesr.com est la propriété de Guillaume Roche.

 

Le nom de domaine du site Grcf-lesanimauxdesr.com a été déposé par Guillaume Roche et appartient à Guillaume Roche.

 

Lancement du site Grcf-lesanimauxdesr.com le 15/06/2017.

 

Le Responsable éditorial du site Grcf-lesanimauxdesr.com est Guillaume Roche.

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Edition

 

Le site Grcf-lesanimauxdesr.com est édité par la Société WIX.com

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Hébergement

 

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GRCF Les Animaux des R.

 

Guillaume Roche

Maître fauconnier

Cascadeur équestre

Maître d'armes

Régleur de cascade équestre et humaine

Dresseur animalier

Formateur

Association Loi 1901

Nature de l'activité : Spectacles

N° de siret : 819 034 562 00010

N° de licence de spectacles : 2-1093878 et 3-1093879

Capacitaire N° : DDPP/2016-0255

Autorisation d’ouverture d’établissement itinérante d’espèces non domestique
Arrêté N° : 2016-DRCLAJ/BUPPE-056

Smacl Assurances RC : 249166/H

Siège social

GRCF Les Animaux des R.

La Rivière

31470 Empeaux

 

06.10.85.67.26

 

contact@grcf-lesanimauxdesr.com

 

 

Prestations

 

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Guillaume Roche s'engage à ne transmettre en aucun cas les informations et données vous concernant à des tiers non partenaires de GRCF Les Animaux des R. Guillaume Roche est particulièrement attaché au respect des utilisateurs et au respect de la vie privée et des libertés. 

 

Pour en savoir plus sur vos droits, Guillaume Roche vous invite à visiter les deux sites suivants

 

Site de la CNIL

 

L'informatique doit respecter l'identité humaine, les droits de l'homme, la vie privée et les libertés (Citation CNIL).

Guillaume Roche respecte la vie privée de ses Utilisateurs et s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos informations personnelles qui seront effectuées sur le présent site soient réalisés conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 2978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi «Informatique et Libertés».

 

Site Legifrance (Texte Loi Informatique et Libertés)

 

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Dispense de déclaration de fichier à la CNIL

 

Le site Grcf-lesanimauxdesr.com est dispensé de déclaration de fichier à la CNIL.

 

Numérotation spéciale : DI-008

 

Associations : gestion des membres et donateurs

 

La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs. Elle concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés sur internet ainsi que toute action de prospection réalisée auprès membres, donateurs.

 

La dispense 8 prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative, et à des fins statistiques les données de connexion. Elle exclut les données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficultés sociales et le numéro de sécurité sociale.

 

Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au delà de deux sollicitations restées infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conservées après la réalisation de la campagne de prospection. Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de toute opération visant à diffuser leurs données personnelles, ainsi que sur leur droit d'opposition, d'accès et de rectification et sur les modalités d'exercice de ces droits. Leur consentement doit être obtenu si l’association envisage de céder ou louer leurs coordonnées à des fins de prospection commerciale par voie électronique (e-mailing).

 

Texte officiel

 

Délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006.

Cookies

 

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